Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 (modifié par la loi n°2013-1168 du 18 décembre 2013 – art.20) et 19 (modifié par la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 – art.177) de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.les-vergers-de-boirie.fr ci-après « le Site », l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur et Propriétaire du Site

Société Fabee Community (« FC »), société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 1.500 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 852 635 945, ayant son siège social au 1442 Avenue de Prades, 06500 Menton, France. Fabienne Flotte représente la société en tant que Président.

Créateur

Fabien Flotte – fabien@les-vergers-de-boirie.fr

Responsable publication et webmaster

Fabienne Flotte – fabienne@les-vergers-de-boirie.fr

Droit d’auteur

Le Site et son contenu sont protégés par le droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction partielle ou totale de celui-ci ou de l’un de ces éléments est interdite. L’insertion de lien hypertexte en direction du Site n’est possible qu’avec une autorisation préalable et expresse. Nous vous remercions de solliciter ladite autorisation formellement par mail à l’adresse : contact@les-vergers-de-boirie.fr

Hébergement du Site

L’hébergeur du Site est OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Retrouvez tous nos Fruits du verger, par ici !